Compliance consulting : conseil en conformité et contrôle interne | 2016 – L’évolution des nouveautés réglementaires : Asset et Wealth Management
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2016 – L’évolution des nouveautés réglementaires : Asset et Wealth Management

 

 

D2R et CAPSI Conseil ont le plaisir de vous présenter l’évolution des nouveautés réglementaires impactant l’industrie de l’Asset et du Wealth Management.

La présente note de veille vient en complément de celle qui vous a été diffusée en août 2016, à la suite de nouvelles consultations et de la parution de nouveaux textes législatifs et règlementaires sur les règlements et directives européens suivantes :

• Règlement / Directive sur les marchés d’instruments financiers (MIFID II / MIFIR)
• Directive OPCVM V
• Règlement sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (EMIR)
• PRIIPs
• Règlement relatif à la transparence des opérations de financements sur titres et de la réutilisation (SFTR)
• Directive sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (AIFMD)
• Règlement sur les abus de marché (MAR)
• Règlement sur les indices financiers de référence (BRM)

Un focus est fait sur les thèmes suivants :

• Taxe sur les transactions financières européennes
• Titres de créance négociables (TCN)
• Commercialisation transfrontalière
• Le chiffre sur les frais courants de l’ensemble des OPC français ouverts au public en 2015

Compte tenu de l’impact structurel sur votre organisation et vos activités, D2R et CAPSI Conseil peuvent d’ores et déjà vous accompagner sur tous ces sujets réglementaires.

 

Nous restons à votre entière disposition pour toute information complémentaire.

L’équipe D2R‐CAPSI Conseil